Mentions Légales

1. Présentation du site

Propriétaire : Christophe DOUVENOU – Dirigeant
7, rue des Longères - La Buissonière
27230 Drucourt
SIRET : 413 219 403 000 24
Responsable de publication : Christophe DOUVENOU
Hébergeur : Accomplus Technologies

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site christophe-douvenou.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Christophe DOUVENOU, qui s’efforcera de communiquer les dates et heures de l’intervention.

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant les activités de l’entreprise. Christophe DOUVENOU s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenu responsable des inexactitudes ou omissions.

Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Christophe DOUVENOU détient les droits d’usage ou de propriété sur tous les éléments du site (textes, images, logo, etc.).

Toute reproduction ou modification est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites selon le Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

Christophe DOUVENOU ne pourra être tenu responsable des dommages matériels directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Il ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (perte de marché, de chance…).

En cas de contenu illégal dans l’espace contact, Christophe DOUVENOU se réserve le droit de le supprimer sans préavis et d’engager la responsabilité de l’auteur.

6. Donnees personnelles et formulaire de contact

Les donnees transmises via le formulaire de contact sont utilisees uniquement pour traiter la demande de l'utilisateur, repondre a son message et assurer le suivi commercial ou technique lie au projet presente.

Les informations collectees peuvent inclure le nom, le telephone, l'adresse e-mail, l'adresse du projet, la commune, le type de travaux souhaite et le message transmis. Ces donnees ne sont pas revendues a des tiers.

L'utilisateur peut demander l'acces, la rectification ou la suppression de ses donnees en contactant l'entreprise a l'adresse indiquee sur le site.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Compétence exclusive est donnée aux tribunaux de Paris.

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